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La Gestion des déchets dans les Alpes-Maritimes, interview d’Olivier Orsini, 5 juin 2019

Relance des certificats d’économie d’énergie pour la quatrième période Les certificats d’économie d’énergie (CEE) ont été crées pour répondre aux objectifs de réduction de la consommation d’énergie posés par l’Union Européenne et le protocole de Kyoto. Ce système présente l’avantage d’inciter de nombreux acteurs à réduire leur consommation : les Lire la suite…

Consultation publique – régénération de substances chimiques Le projet d’arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les produits chimiques et objets ayant fait l’objet d’une régénération a été mis en ligne sur le site du Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, pour consultation Lire la suite…

Le décret pour le doublement des objectifs d’énergie pour les CEE est désormais signé! Comme nous l’indiquions précédemment dans notre article du 29 mars dernier, le dispositif des CEE n’est pas mort, et vient officiellement de prendre un nouveau souffle grâce à la signature du décret portant doublement des objectifs Lire la suite…

Le choc de simplification n’est pas pour tout de suite! Le Président sortant nous avait promis un choc de simplification… Et nous découvrons avec stupeur que pas moins de 816 textes (ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires…) sont sortis en deux jours seulement, les 10 et 11 mai 2017! La sécurité juridique Lire la suite…

L’économie circulaire en question

Simplification des règles d’urbanisme en Corse, décryptage Lors de sa visite en Corse du 6 février 2018, le Président Macron a envisagé de simplifier la réglementation pour mettre fin aux « situations ubuesques » liées à la loi Littoral. « La priorité doit porter sur la protection des littoraux et Lire la suite…

Salon des Maires, comment réduire son empreinte énergetique à l’échelle locale https://www.lemoniteur.fr/article/salon-des-maires-reduire-son-empreinte-energetique-a-l-echelle-locale-oui-mais-comment.1019794

COMMENT CONTESTER UN PLAN LOCAL D’URBANISME ? https://www.village-justice.com/articles/comment-contester-plu,31 244.html L’article L.174-1 du code de l’urbanisme impose aux communes la caducité des POS (plans d’occupation des sols) au 1er janvier 2016, sans remise en vigueur du document antérieur. Sauf exception, toutes les communes qui ne sont pas encore dotées d’un PLU Lire la suite…

Compte rendu sur l’évènement du 6 juin : La Gestion des déchets dans les Alpes-Maritimes