greencode-avocats.fr https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html Accueil Contact Droit à un environnement sain : comment cette liberté fondamentale a bouleversé les possibilités d’action – Intervention de Maître Aubret pour les 20 ans de la Charte de l’environnement (26/09/2025) Urbanisme Ang Un décret détermine les « zones de protection forte » Transactions immobilières Référé civil contre la destruction d’espèces protégées La Gestion des déchets et besoin de concertation, article d’Héloïse Aubret dans Profession Recycleur Villa d’Exception vue mer – Golfe-Juan – A deux pas des plages – sous compromis Superbe villa à usage d’habitation – Vallauris Mandat exclusif – Terrain agricole à Tourrettes dans le Var Profession recycleur : article sur les abandons de déchets Obtenir un permis de construire en présence de construction irrégulière, c’est possible. Le cabinet Les Petites Affiches : Le droit de l’environnement doit accompagner le développement durable L’économie circulaire en question Le rôle du Maire face aux nuisances Greencode Avocats participe à la consécration du droit à un environnement sain comme Liberté Fondamentale – CE, 20 septembre 2022, 451129 – Interview Le Moniteur Le principe Thalamy en droit de l’urbanisme – obtenir un permis de construire avec votre avocat en droit de l’urbanisme à Cannes Evènement sur la gestion des déchets des Alpes-Maritimes, le 17 mai 2022, au Village by CA de Sophia Antipolis Le juge judiciaire ferme la porte du contentieux espèces protégées en cas d’exploitation d’une ICPE Le cabinet Greencode reçoit le prix du cabinet ayant le plus fait avancer le droit en 2022 ! le Cabinet Greencode Avocats obtient l’annulation du permis d’aménager de la plateforme artisanale de Saint Martin Vésubie, accordé par le Maire de Saint Martin Vésubie à la Métropole Nice Côte d’Azur VICTOIRE du cabinet et consécration de la protection de l’environnement comme liberté fondamentale. La gestion des déchets des alpes-maritimes La Gestion des déchets dans les Alpes-Maritimes, interview d’Olivier Orsini, 5 juin 2019 Greencode Avocats participe à la consécration du droit à un environnement sain comme Liberté Fondamentale – CE, 20 septembre 2022, 451129 – Interview Le Monde de Droit ICPE et Déchets ICPE : L’obligation de recourir à un bureau d’études Génération d’avocats engagés et business friendly : un équilibre possible Extrait du Journal du Management Juridique spécial Droit public, Environnement et Urbanisme, n°79, décembre 2020 Est-ce que je m’expose à des dommages et intérêts en attaquant un permis de construire ? Enquête publique portant sur la révision du PLU (plan local d’urbanisme) d’Antibes Enquête publique du PLU de Valbonne (Plan Local d’Urbanisme) Ecologie Industrielle Territoriale Ecocitoyenneté au Centre International de Valbonne Débat télévisé sur France 3 Côte d’Azur, où vont nos déchets? Débat sur la gestion des déchets dans les Alpes-Maritimes Comment préserver les espèces protégées? Comment contester un refus de permis de construire ? Comment contester un permis de construire ? Comment contester un plan local d’urbanisme Colloque Colloque à l’Université Catholique de Paris, mon intervention portait sur la protection de l’environnement par le droit international : Le Pacte Mondial pour l’environnement Cassation – Espèces protégées – Mazaugues Blog juridique Article du 22/09/2022 : La protection de l’environnement consacrée par le Conseil d’Etat Les conséquences de la sécheresse sur les demandes d’urbanisme Urbanisme Défense de l’environnement